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Mentions Légales — Amélie Marceau

1. Objet et champ d'application

Les présentes Mentions Légales régissent l'accès et l'utilisation du site ameliemarceau.com (ci-après dénommé le « Site »), exploité par Avenor Group LLC, sous le nom commercial Amélie Marceau (ci-après dénommée la « Titulaire »), société enregistrée au 30 N Gould St Ste R, Sheridan, WY 82801, USA (N° d'enregistrement : 2026-002038815).

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2. Conditions d'utilisation du site

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3. Propriété intellectuelle et industrielle

Tous les contenus du Site (textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologies, logiciels, conception graphique, code source, etc.) sont la propriété d'Amélie Marceau (Avenor Group LLC) ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.

L'utilisateur s'engage à respecter les droits de propriété intellectuelle et industrielle de la Titulaire. Toute reproduction, distribution ou transformation de ces contenus est expressément interdite sans l'autorisation préalable et écrite correspondante.

4. Responsabilité

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6. Politique de confidentialité et protection des données

Le traitement des données personnelles collectées par l'intermédiaire du Site est régi par les dispositions de notre Politique de Confidentialité, que l'utilisateur peut consulter dans la section correspondante.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit de l'État du Wyoming, États-Unis, lieu d'enregistrement de la Titulaire.

Pour tout litige pouvant découler de l'accès ou de l'utilisation du Site, les deux parties se soumettent aux tribunaux compétents de l'État du Wyoming, sauf disposition impérative contraire prévue par la législation applicable au lieu de résidence de l'utilisateur (notamment pour les consommateurs de l'Union européenne, qui conservent le bénéfice des dispositions protectrices de leur droit national).

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes Mentions Légales : contact@ameliemarceau.com